Normes  puériculture


Il est parfois difficile de s'y retrouver dans les normes applicables à un produit de puériculture ou plus généralement à l'équipement pour le bébé. Ces exigences ont permis de faire progresser sensiblement le niveau de sécurité des produits présents sur le marché.
Nous avons tenté de faire la synthèse la plus claire possible des différentes règles applicables en la matière.

Il y a différents niveaux pour ces règles :
- au niveau Européen, elle s'applique à l'ensemble des pays de la communauté. Tous les produits placés sur le marché européen sont soumis par  au  minimum à la Directive Générale de Sécurité des Produits (DGSP).
- au niveau Français qui peut selon les produits ou les domaines demander des exigences supplementaires
Il existe des règles très générales concernant tous les produits. ( par exemple la EN71-3 qui concerne les composés chimiques présents dans les  matèriaux utilisés)
Il existe ensuite des règles  plus spécifiques à un produit donné comme par exemple la norme NF EN 1888 pour les poussettes.
Chacune de ces règles se cumule et entraine des exigences en termes de test mécanique et chimique, de marquage et d’information du consommateur.

Il existe de nombreuses confusions concernant les marquages. 

Le marquage CE par exemple doit et ne peut être apposé que sur un produit dépendant et répondant aux
exigences d’une directive européenne nouvelle approche.
Ce type de directives existe pour les jouets,  les articles médicaux par exemple
C’est pour cette raison que tous les jouets  doivent porter la marque CE au titre de la directive européenne jouet, et les thermomètresou au titre de la directive médicale.

Par contre, Il n’existe pas de directive pour les articles de puériculture et vous ne retrouverez donc  jamais de marque CE sur un article de puériculture en tant que tel  sauf s'il contient une partie jouet. (les trotteurs par exemple qui comporte souvent une tablette de jeux qui devra porter  la marque CE 
C'est aussi valable pour les peluches accrochées à la barre de jeux d'un transat. Mais un transat  sans barre de jeux recevra uniquement  des marquages spécifiques  tel que l’âge d’utilisation ou certaines consignes de sécurité mais jamais de marquageCE.

La France a été avec l’Angleterre et l’Allemagne à l’origine du processus de normalisation européenne.
Dans notre pays  des normes spécifiques à certain article  existaient depuis fort longtemps et beaucoup d'entre elles ont inspiré la rédaction des normes européennes. 
Les laboratoires Francais ont  donc une longue expérience des articles de puériculture et se situent parmi les plus exigeants du monde. 
L’ensemble des produits que nous proposons sont testés  par les fabricants dans ces laboratoires français (LNE, POURQUERY, SGS france).
Sur les lieux de production, des tests complémentaires sont fait localement par des laboratoires internationaux comme SGS ou Intertek.

1) les articles considérés comme des articles de puériculture au sens de la loi Française :
En France, un décret de puériculture a été élaboré auquel sont soumis certains produits défini par lea autorités (voir tableau ci-dessous).
Pour être en conforme avec ce decret, les produits doivent répondre, soit :

  • - aux normes européennes (NF EN xxxx), si elles existent pour ce produit et si elles ont été publiées au Journal Officiel français (JOF)
  • - aux normes françaises publiées au JO français (NF xxxx) en l'absence de normes européennes  
  • - aux normes expérimentales (XPS xxxx) en l'absence de normes françaises et/ou européennes 
  • aux cahiers des charges établis par les laboratoires français habilités (examen de type) en l'absence de normes européennes, françaises ou expérimentales

Une fois conforme au décret, Il pourront porter alors la mention "Conforme aux exigences de sécurité"

2) Les autres articles non considérés comme articles de puériculture au titre de la loi Française 
D'autres normes sont applicables (normes jouet, sécurité électrique, etc.) et comme indiqué plus haut tous les produits sont soumis à la Directive Générale de Sécurité des Produits (DGSP).

 

 

REGLES APPLICABLES

soumis
au DÉCRET

A) PRODUITS DE PUÉRICULTURE

   

Poussettes / stroller

EN 1888:2012

oui

Lits fixes et pliants / bed and folding bed

NF EN 716/2009

oui

Nacelle auto groupe 0/car carry cot si fonction portage

NF EN1466+amendement 1:2008

oui

Couffin/support couffin/ carry cot

NF EN 1466 + amendement 1: 2008

oui

Dispositifs à langer à usage domestique/ Changing unit

NF EN 12221-1/EN 1221-2/2008

oui

Trotteur

NF EN 1273 2005

oui

Porte enfant

NF EN 13209 1&2

oui

Chaise haute

NF EN14988 1&2 2006

oui

Parcs

NF EN 12227-1&2

oui

Barrières de portes, haut d'escalier/ door gate

NF EN 1930:2012

oui

Berceau

NF EN 1130-1&2

oui

Siège de table

NF EN 1272

oui

Habillage de pluie

NF S 54-043

oui

Transat

NF EN12790/2009

oui

Siège auto groupe 0/0+/ car seat

NF EN12790:2009

oui

Harnais et laisses

NF EN 13210

oui

Réhausseur

XPS 54-41

oui

Moustiquaire

Cahier des charges laboratoires

oui

Pare soleil

Cahier des charges laboratoires

 

Baignoire

XPS 54-044

oui

Transat de bain

XPS 54-048

oui

Coussin de chaise

Cahier des charges laboratoires

oui

B) MOBILIER

   

Barrière de lit

Cahier des charges laboratoires

 

C) AUTRES PRODUITS

   

Interphones

Directive RTTE / Directive DEEE/ ROHS/CEM

 

Thermométre

Directive médicale / Directive DEEE/ ROHS/CEM

 

Nacelles auto/siège auto dans le véhicule

ECE 44

oui

Articles de couchages (gigoteuse, tour de lit, cale bébé, etc...

XP G30-106

 

LES MATÉRIAUX

   

Ces exigences concernent soit les parties textile, métallique ou plastique.
Pour la partie chimique, les tests consistent en la recherche d’éléments qui ne doivent pas dépasser une certaine limite de présence dans les materiaux exigée par la norme applicable.

Reglement REACH sur les substances dangereuses 
Directive sur les colorants azoiques
Formaldéhyde
PHTALATE/décret 2006 1361 Français
2005/84/CEE sur les substances dangereuses 
91/338/CE sur l'utilisation du cadmium
EN 71-2 / EN 1103 inflammabilité
EN 71-3 composant chimiques (métaux lourds) 
Décision Européenne Dimethyl Fumarate
ISO 105 E04 résistance de la teinture
Décision 2009/425/CE composés organostanniques
Alimentarité

 

Produit contenant du bois

1999/51/CE Directive sur le pentachlorophénol
2003/2/CE Directive sur le cuivre, chrome et arsenic